Trouvé à l'intérieur – Page 94La performance des projets est évaluée sur la base d'indicateurs concernant l'activité bancaire ( par exemple la performance financière du projet ... Trouvé à l'intérieur – Page 22L'article 214 ( 1 ) , par exemple , statue que les tribunaux de commerce ( 2 ) ne peuvent juger en dernier ressort au delà de 5co myciagrammes de fromest . Trouvé à l'intérieur – Page 2Définir , identifier et étudier des pratiques économiques alternatives ( pratiques commerciales , gestion de projet , modèle de production et projet politique ) ; 2. Cerner les modalités de régulation retrouvées dans les pratiques économiques ... Trouvé à l'intérieur – Page 6commerce , ni dans les pays indiqués au devis comme pouvant les fournir . ... comme inabordable aux efforts du commerce , est un exemple des économies ... Trouvé à l'intérieur – Page 11Le projet de loi établit le système d'une taxe uniforme ; le taux en est fixé à cinq francs ; ce taux n'a rien d'exagéré . Il arrive ... Il est évident que le déposant ne peut justement revendiquer un droit de propriété sur le dessin ou le modèle qu'à la ... Trouvé à l'intérieur – Page 118Si vaste que fût l'entreprise , la commission n'eût pas reculé devant l'exécution , si elle n'avait rencontré dans le projet même et dans la volonté du gouvernement une limite qu'il lui était interdit de franchir . Mais parune transaction dont la ... Avoir le goût du service ! Trouvé à l'intérieur – Page 219L'artic'e 4 confirme les conditions stipulées dans l'article 3 du projet . ... et , quels que soient , avec le Chili . de la France par exemple , les effets ... Trouvé à l'intérieur – Page 433... représenta à la Chambre de commerce : « qu'ayant fait un projet pour une ... qu'ainsy cet exemple de l'attention » de S. M. au bien de la ville de ... Trouvé à l'intérieur – Page 90Cela pourrait être le cas , par exemple , pour les salaires ou pour certains articles du commerce international , au sujet desquels les institutions ... Trouvé à l'intérieur – Page 11Le projet de loi établit le système d ' une taxe uniforme ; le taux en est fixé à cinq francs ; ce taux n ' a rien d ' exagéré . ... Il est évident que le déposant ne peut justement revendiquer un droit de propriété sur le dessin ou le modèle qu ' à la ... Trouvé à l'intérieur – Page 186Le cas du Bénin pourrait servir d ' exemple dans l ' élaboration des projets de lois nationales . Sur le plan institutionnel , le Sénégal est en train de mettre sur pied , de manière participative , un projet de centre national de biosécurité chargé ... Trouvé à l'intérieur – Page 406On n'a pas d'exemple que jamais ... ( 2 ) Projet de Code de commerce corrigé , art . 396. — ( 3 ) 11 € . Rédaction , Procès - verbaux du Conseil d'état ... Trouvé à l'intérieur – Page 644Jean Law, Considérations sur le numéraire et le commerce ; Mémoires et lettres sur les banques ; Opuscules divers. ... Exemple : dix millions sont dus de balance par la France à la Hollande ; les sommes échangées par les négociants entre ... Trouvé à l'intérieur – Page 374Vu la loi n° 73-1193 du 27 décembre 1973 modifiée d'orientation du commerce et de l'artisanat ; Vu le décret n° ... Maîtrise du foncier : l.l. Liste des parcelles concernées par le projet et superficie du terrain. 1.2. Présentation pour l'ensemble de ces parcelles : - du titre de propriété de l'immeuble concerné (par exemple ... Trouvé à l'intérieur... propose un programme sanctionné par une maîtrise internationale en commerce électronique et participe à un projet du ... Le point de vue du secteur privé Le gouvernement devrait agir énergiquement pour devenir un utilisateur modèle de ... Trouvé à l'intérieur – Page 433... representa à la Chanbre de commerce : « qu'ayant fait un projet pour une ... qu'ainsy cet exemple de l'attention >> de S. M. au bien de la ville de ... Trouvé à l'intérieur – Page 16-49Standing Committee on Banking, Trade and Commerce ... Je suis convaincu que l'application de règlements semblables à ceux du projet de loi C - 10 au secteur des services aux productions étrangères aurait un effet dévastateur , et le tuerait ... Trouvé à l'intérieur – Page 17est le classement des quais ou leur affectation spéciale à une certaine nature de commerce . ... Continuons , toujours au même point de vue , la série des exemples qui nous ont été donnés par les ports dont le développement commercial a ... Trouvé à l'intérieur – Page 19... constatent que l'intention des rédactears du projet da code de commerce a ... par exemple , entre Pierre et Paul , commanditaires la convention que la ... Trouvé à l'intérieur – Page 296D'après l'art . jer du projet , il n'y aurait plus , en principe , que des ... Dans les deux exemples posés ci - dessus , le droit serait : ( 1 ) L'exposé ... Trouvé à l'intérieurDans le cas d'un projet on devra parcourir les rayons et les familles comme on y est ... Si l'on recherche un tournevis par exemple, on devra tout d'abord ... Trouvé à l'intérieur – Page 39expliqué par ses motifs, par des exemples, et par la jurisprudence, avec la solution, sous chaque article, des difficultés, ... Le projet reproduit le principe consacré par le Code , mais en modifiant sa rédaction , qui soulève des doutes que le ... Trouvé à l'intérieur – Page 135... que la réflexion et l'exemple Le projet de votre comité vous conduit ... de et les ateliers du commerce maritime l'esprit et les maurs pures , d'un ... Trouvé à l'intérieur – Page 39À titre - Pensez - vous que les d'exemple , et pour illustrer projets futurs seront les le manque de coordination victimes d'un climat d'ausactuel , il faut relever que térité budgétaire clamé par toutes les routes libanaises le gouvernement ? ont ... Trouvé à l'intérieur – Page 169Le sens que l'on donne à une chose, un projet, une cause et à ce point générateur de ... Cas/exemple Page La finalité 169 Gérer un réseau de commerce organisé. Trouvé à l'intérieur – Page 15Un de Messieurs a représenté combien le projet de remplacer la gabelle ... pour donner un bon exemple , il consent à convertir ses domaines en cens final . Trouvé à l'intérieur – Page 361Le C. TRONCHET dit qu'il ne s'agit pas ici du commerce , puisqu'il a des règles qui ... car , par exemple , on peut présenter aussi comme une escroquerie la ... Trouvé à l'intérieur – Page 39Dès l'année 1773 , on avait , dans cette mêine pensée , formé le projet de rendre ... Nous avons ici un exemple des déplorables effets de la neglicence en ... Trouvé à l'intérieur – Page 3L ' appellation exacte est : « édit du roy servant de règlement pour le commerce des négocians et marchands , tant en ... Cette dénomination se rencontre même dans le préambule de certains textes législatifs , par exemple dans celui de la ... Trouvé à l'intérieur – Page 89... des orientations des projets de majeures commerce car elle permet équitable ... pour ALTER ECO un exemple de modèle de développement : q Maximisation de ... Trouvé à l'intérieur – Page 5Le 25 juillet 2013, la Ministre du Commerce Extérieur Nicole Bricq a saisi le ... réglementaire est par exemple l'une des ambitions affichées du projet de ... Trouvé à l'intérieur – Page 3Ce projet a été élaboré en coopération avec la Commission bancaire de la Chambre de commerce internationale. Le champ de l'enquête s'étend au-delà des ... Trouvé à l'intérieur – Page 252limitée ; elle a néanmoins préparé sur cette matière un projet , mais en ayant soin par de nouvelles mesures d'éviter les ... exemple des législations étrangères , qui laissent aux associés la liberté absolue de leurs estimations ; les résultats ... Trouvé à l'intérieur – Page 208ment ses forces de terre & de mer , ainsi que le commerce de la Nation . ... Je présente donc un nouveau projet au public , pour établir dans tout le ... Trouvé à l'intérieur – Page 77premier projet ( 1 ) , les retrancha d'après les observations de la cour d'appel ... D'ailleurs , 1 il étoit on ne peut pas plus dur de forcer , par exemple ... Trouvé à l'intérieur – Page 8qui est commerçant , surtout si l'on peut s'appuyer sur le fait matériel et sûr de l'inscription au registre du commerce . Mais il est beaucoup plus ... Et si , par exemple , un commissionnaire se charge d'un transport , comment le juge saura - t ... Trouvé à l'intérieur – Page 22donnant beaucoup d'éloges à un projet qui est celui d'un homme de bien ... pourquoi la ville de Rouen n'imiterait - elle pas un si louable exemple ? Trouvé à l'intérieur – Page 286PARTICIPATION INDIRECTE DU GOUVERNEMENT Ce dernier exemple procure l'intérêt de la participation gouvernementale à un projet , sous forme de participation ... Trouvé à l'intérieur – Page 1341 CHAPITRE XXI I. Il n'existe pas un seul exemple de liberté pleine & entiere accordée au commerce , qui n'ait été couronné d'un heure ! ır succes . Trouvé à l'intérieur – Page 237Les étudiants sont , pour un tiers , entrés dans la formation avec un projet de création ou de reprise d'entreprise . ... De tels programmes sont montés en écoles de commerce ( par exemple , à Bordeaux École de management ) , en écoles ...