Trouvé à l'intérieur – Page 44CERTIFICATION DES PRODUITS Synonyme d'homologation. ... CES (COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL) Organisme européen consultatif de représentation mixte des ... Trouvé à l'intérieur... non gouvernementales [ONG] ou organisme communautaire) ou d'une personne. ... ce qui n'est toutefois pas synonyme d'abandon de tout sens critique. Trouvé à l'intérieur – Page 45On perçoit bien les limites de l'expérience communautaire . ... les limbes , et la référence communautaire n'est pas , pour les sujets des États membres , synonyme d'une identité partagée . ... On peut comparer cet organisme à nos grandes administrations nationales : il est divisé en directions générales ( DG ) qui ont en ... Trouvé à l'intérieur – Page 446378 ) et les marchés passés dans le domaine communautaire des secteurs " spéciaux " ( ancien C . marchés publ . , art . ... se veut uniquement “ un mécanisme correctif ” ( 1768 ) dans un contentieux où l ' a posteriori était souvent synonyme d ' inefficacité ... ( 1767 ) Sur la notion d ' organisme de droit public : CJCE , 15 janv . Trouvé à l'intérieur – Page 26Cette vision communautaire mit en place des moyens considérables de « formation / entraînement » visant à surmonter le ... Le développement , alors synonyme de participation , alimentait de nouvelles aspirations des classes populaires . ... L ' « équilibre » et la « régularité » de l ' « organisme social » en place devait ... Trouvé à l'intérieur – Page 231Le centre social a réalisé une exposition sur le thème « les quartiers ont ... venir habiter dans ce quartier reste encore synonyme de promotion sociale . Trouvé à l'intérieur – Page 277... Rodplemen : terme russe pour désigner une origine tribale SADUM : organisme soviétique ayant la responsabilité des ... Shanbalik : : synonyme de subotnik , travail communautaire organisé par les autorités ouzbèkes Sharbatnoma : cahier ... Trouvé à l'intérieur – Page 52Contribution des organismes communautaires Le Tableau 3 estime globalement à 40 % l'apport des milieux étudiés parmi les diverses ... Un des défis vient de ce que partenariat n'est pas synonyme d'une simple complémentarité niveleuse . Trouvé à l'intérieur – Page 300Protistes Organismes eucaryotes unicellulaires . Réciprocité Synonyme d ' altruisme réciproque ; aide apportée à un bénéficiaire non apparenté et rendue par ... Trouvé à l'intérieurprésent ouvrage, l'expression organismes communautaires regroupe les ... La collaboration n'est pas synonyme de coopération car elle n'implique pas que les ... Trouvé à l'intérieur... dans le secteur communautaire est celui qui permet d'apporter à l'organisme qui ... ou politique de commandites (l'un n'étant pas synonyme de l'autre). Trouvé à l'intérieur – Page 338Ce type d'organisme ne peut exister que dans une économie où les marchés ... Fonds d'investissement – Terme synonyme de fonds de placement mais qui englobe ... A l'intérieur du cadre très large du comportement organisationnel, chacun des 32 collaborateurs développe une perspective particulière en s'appuyant sur des disciplines jusque-là tenues à l'écart (linguistique, psychanalyse), sur des ... Trouvé à l'intérieur – Page 31Les organismes communautaires exercent leurs fonctions dans le seul intérêt de la Communauté . ... Parfois , la notion de supranationalité est aussi employée comme synonyme de tout renforcement des pouvoirs de la Commission . Dans ce ... Trouvé à l'intérieur... pas déterminé – n'est guère synonyme d'apathie ou d'inactivité... et qu'il ne ... de l'autorité centrale communautaire concluait à un avis défavorable. Trouvé à l'intérieur... il ne cesse de me rappeler que la vie est aussi synonyme de ténacité . ... d ' un organisme communautaire pour les jeunes : Lachenaie Action Jeunesse . Trouvé à l'intérieur – Page 20Il souligne cependant : Toutefois la décentralisation n'est pas synonyme d'indépendance totale . ... Distribution des services : • Centre local de services communautaires • Centre communautaire de santé • Centre hospitalier universitaire ... Trouvé à l'intérieur... ce mot «essentiel» n'a donc pas pour synonyme le mot «unique»; ... la charge fiscale d'un organisme public puisse être qualifié de «pratique abusive», ... Trouvé à l'intérieurPour une dette, le capital est synonyme du principal. ... à une mise en œuvre plus cohérente de la réglementation communautaire dans les États membres. Trouvé à l'intérieur – Page 78Au contraire, elle apporte de la richesse a la ville-centre. ... (entendue comme synonyme de tranquillité, de sécurité, d'esprit communautaire, ... Trouvé à l'intérieur – Page 158droit des affaires, comptable, gestion financière, fiscal, droit communautaire, social, ... PLAFOND D'ESCOMPTE Synonyme de ligne d'escompte . Trouvé à l'intérieur – Page 76A toute crise répond en effet , pour tout organisme qui prétend mener un rôle actif dans les processus de changement , la nécessité d'une réforme . ... Il existe en effet deux acceptions du terme de « quête » : l'un est synonyme de recherche de quelque chose , tandis que l'autre désigne l'action ... Cette dimension n'est pas absente des processus d'élaboration des politiques au niveau communautaire . Trouvé à l'intérieur – Page 110... en service social«un peu synonyme d·intervention communautaire«on a consacré ... 76 On entend par organisme communautaire une personne morale constituée ... Trouvé à l'intérieur – Page 1182Foresterie communautaire (gestion participative des forêts, cogestion, ... branches et le sol ou le dessus des contreforts, souvent synonyme de tronc. Trouvé à l'intérieur – Page 295Organisme public chargé de la surveillance et du bon fonctionnement des marchés financiers , notamment de la protection des ... puisqu'elle supervise les Directions générales et les quinze mille fonctionnaires de l'administration communautaire . ... Communauté ( européenne ) : synonyme de CEE , puis 295 Glossaire. Trouvé à l'intérieur... synonyme de l'expression de « déshabillage » utilisée par la directive. ... en dépit du fait que le législateur communautaire avait procédé par voie ... Trouvé à l'intérieur – Page 9L'âge chronologique subit l'influence des effets de l'ordre communautaire ou sociétal . Il répond à ... Le troisième âge a d'abord été utilisé , sous l'influence de J. Huet , comme le synonyme de l'âge de la vieillesse . ... L'âge biologique , qui répertorie l'état de l'organisme , ne correspond pas à l'âge chronologique . Trouvé à l'intérieur... n'est pas forcément synonyme d'unité ou d'unicité de l'institution : nombre de villes ... extérieures au système communautaire urbain : ainsi le clergé, ... Trouvé à l'intérieur – Page 107En tant que liberté communautaire , la liberté d'opinion ne doit pas plus être pensée selon un concept individualiste de liberté , même dans la ... Le service public est l'organisme , juridiquement déterminé , chargé de réaliser la communication publique . ... La communication publique n'est donc pas synonyme de communication civique puisqu'elle exige la médiation concrète du service public . Trouvé à l'intérieur – Page 149... est perçue comme un organisme lointain , technocratique et sans aucun lien avec ... dans de nombreux domaines ce compromis est synonyme d'inefficacité . Trouvé à l'intérieur... employée par les articles 59 et 59bis est synonyme de celle de « branche ... lors : – de la transformation d'un organisme à caractère collectifen un ...
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