Trouvé à l'intérieur – Page 82... est icy député de la ville de Besançon ) que S. A. S. l'honoroit de la qualité de médecin de sa chambre , à Duynkerke . ... ( 3 ) « J'ai pour agréable votre bonne volonté , et je crois que je n'aurai qu'à me louer grandement de vos services . Trouvé à l'intérieur – Page 78Etroite , avec deux chambres au rez - de - chaussée , deux au premier et un grenier au dessus , plus deux caves , dont une voûtée , elle suffisait à héberger deux ménages et à louer en plus une chambre du bas à un militaire . Un jardin ... Trouvé à l'intérieur – Page 663... qu'à louer également la sagesse & la modération de toutes les Chambres du Parlement de Besançon , leur zèle pour la véritable dignité de cette Compagnie ... Trouvé à l'intérieur – Page 108C'est dans ce sens qu'a conclu M. Gadrait que le règlement d'atelier fut obligatoire , des chambres de commerce de Valenciennes velle , rapporteur de ... Calais , Cambrai , ChaBeauvais , Besançon , Béthune , Bolbec , Boulopeut - être que , dans la circonscription d'Abbe- Fécamp , Jura , Louviers . ville ... eu qu'à se louer des conseils de prud'hommes ; à Nancy jet qui vous est soumis doit être amende . Trouvé à l'intérieur – Page 108... LEROY , administrateur - trésorier du coinice agr cole d ' Orléans , membre de la Chambre consultative d ' agriculture . ... M e llempératrice A LOUER Besançon , deux ferA LOICR 1° Dans le voisinage de mes sur le premier plateau , formant ... Trouvé à l'intérieur – Page 663JE E voudrois pouvoir être toujours en état de n'avoir qu'à louer ... les Chambres du Parlement de Besançon , leur zèle pour la véritable dignité de ... Trouvé à l'intérieurM. de Serre , président de la chambre des députés , a La santé de S. A. S. ... de louer à tout étranger qui n'aurait que l'on mettra en jugement au premier ... Trouvé à l'intérieur – Page 206Arrêts sur requêtes ( mide dresser des bancs en dehors des halles pour les louer nutes ) . ... 25 juin ; - Chambre des Comptes , pour Claude Chambre , conseiller ordonnant aux comptables de présenter les ... du parlement de Besançon , Sainte - Eucharistie en l'église Notre - Dame de la même ville , Salomon Pelleterat de Borde , maire de Bagé en Bresse , les revenus de ce bénéfice , 24 décembre . Trouvé à l'intérieur – Page 3497... de chambre ; valet de chambre se disait en particulier ( Ac5 ) de personnes attachées au service du roi ou de princes . ... Acl : « Valet à louer , un domestique qui n ' a plus de maître ; fig . et fam . , homme de quelque qualité qu ' il soit qui a ... Trouvé à l'intérieur – Page 408Si l'interdiction de sous - louer a été insérée dans le bail , dit la Chambre de Besançon , cette clause doit être respectée . Si le droit de sous - louer a été reconnu au locataire , mais sous réserve de l'agrément du bailleur , il paraît juste alors ... Trouvé à l'intérieur – Page 191Deux fois élu député à la chambre très - hien faite des villes , bourgs et villages de ... Le docteur Warton cite comme d ' ex - Paul de Besançon ; Vie de M ... Trouvé à l'intérieur – Page 2Dès la promulgation de la présente la discussion à la Chambre , dans la séance du loi ... , les communes recouvreront , à titre définitif , 21 déc . ... a laissé la en vue de la location du presbytère , il fallait bien faculté de les louer aux curés et desservants , n'a pu en attendre l'issue . ... V. en ce sens , Trib . de Besançon , 16 juill . cesser lorsqu'il était certain que le bail ne pou 1908 , ci - dessus rapporté ( 2 ... Trouvé à l'intérieur – Page 255... aux « Musées » , à l'adresse de M. Chudant , conservateur du Musée d'art appliqué de Besançon , avant la date du 15 juin 1905. ... M. Marcoux , ancien monteur de boites , était membre de la Chambre syndicale depuis vingt - cinq ans . Tous ceux qui l'ont connu ont eu à se louer de sa confraternité et des rapports commerciaux qu'ils ont pu avoir avec lui au cours de sa carrière industrielle . Trouvé à l'intérieur – Page 191Deux fois élu député à la chambre très - hien faite des villes , bourgs et ... cite comme d'ex- Paul de Besançon ; Vie de M. Lecoz , archevêque de cellents ... Trouvé à l'intérieur – Page 191Deux fois élu député à la chambre très bien faite des villes , bourgs et ... cite comme d'ex- Paul de Besançon ; Vie de M. Lecoz , archevêque de cellents ... Trouvé à l'intérieurL'au- On écrit de Besançon : 9 ° bureau . M. Duvergier de Hauranne . teur des Lettres de Meudon a beau dénaturer les foncDepuis le rer février , jour de ... Trouvé à l'intérieur – Page ccxiv... dont le texte antérieur du Mystère de Besançon nous a fait connaître le ... où il avoit pluseurs louages et chambres à louer pour mesnagiers , que il ... Trouvé à l'intérieur – Page 475... est rapporté avec l'arrêt de rejet . peut y influer ; Allendu que la réserve faile dans la maison louée , d'une chambre au ... sise à Paris , avec cette clause expresse , que le preneur ne pourra sous - louer COUR IMPÉRIALE DE BESANÇON . Trouvé à l'intérieur – Page 13La femme , en l'absence de son mari , est suffisamment autorisée , par suite d'un mandat tacite et nécessaire à louer ses services ... Besançon , 8 juillet 1874 , D. 74 , 2 , 219 ; S. 75 , 2 , 9 ; Gand , 10 février 1883 , Pasicrisie belge , 84 , 2 , 109. Trouvé à l'intérieur – Page 663JE E voudrois pouvoir être toujours en état de n'avoir qu'à louer ... toutes les Chambres du Parlement de Besançon , leur zèle pour la véritable dignité de ... Trouvé à l'intérieur – Page 128Un arrêté pris par le maire de Besançon le 20 mai 1833 porte : « Il est défendu à tous citoyens de louer aucun appartement , chambre , boutique , atelier ou ... Trouvé à l'intérieur – Page 663Je voudrois pouvoir être toujours en état de n'avoir qu'à louer également la ... modération de toutes les Chambres du Parlement de Besançon , leur zèle pour ... Trouvé à l'intérieur – Page 7369L'activité exercée est la suivante : café , dancing , articles pour fumeurs , papeterie , jouets , bazar , articles de Paris , sans chambre à louer . 634 - R. C. Le Creusot 57 ... Siège social : Besançon , 8 , rue des Docks . Etablissement secondaire ... Trouvé à l'intérieur – Page 185Cette louer à présent : s'adreler à M. Paislelier , CommisTerre est sur la grande route de Lyon à Besançon , faire en Droits seigneuriaux , rue des ... Trouvé à l'intérieur – Page 45... cour d'appel de Versailles, 1re chambre, 2e section, 14 décembre 2005). ... un délai de préavis réduit (cour d'appel de Besançon, 30 janvier 2001). Trouvé à l'intérieur – Page 663... pouvoir être toujours en état de n'avoir qu'à louer également la sagesse & la modération de toutes les Chambres du Parlement de Besançon , leur zèle ... Trouvé à l'intérieur – Page 663... avoir qu ' à louer également la sagesse & la modération de toutes les Chambres ... de Besançon , leur zèle pour la véritable dignité de cette Compagnie ... Trouvé à l'intérieur – Page 250Édouard CLERC (Président de la Chambre des Notaires de Besançon.) CHAPITRE II . DU LOUAGE DES CHOSES . 1920. Peut - on louer toutes sortes de biens meubles et immeubles ? Oui , pourvu que ces biens soient dans le commerce ... Trouvé à l'intérieur – Page 294... preuves suffisantes pour fonder ARRÊT royale de Besançon , lesquels tendraient à ... ARRÊT . du magistral n'est que celle de l'homme , et que , chambres ... Trouvé à l'intérieur – Page 37... règlement du maire de Besançon défendait à tous fait , au contraire , une juste application de l'art . citoyens de louer aucun appartement , chambre , 475 , n . ... Rede Toulon avait loué deux chambres à des officiers jet : « Attendu que l'art . Trouvé à l'intérieur – Page 663... pouvoir être toujours en état de n'avoir qu'à louer également la sagesse & la modération de toutes les Chambres du Parlement de Besançon , leur zèle ... Trouvé à l'intérieur – Page 118Chambre criminelle France. ... La Cour casse et annule l'arrêt attaqué de la cour royale de Besançon ; et , pour être statué conformément à la loi sur ... Trouvé à l'intérieur – Page 1834Cette clause de division facultative des rait des fonds nécessaires pour ce nouvel amé- tillé pour assurer la fourniture dans ces confournitures existe d'ailleurs dans les cahiers des nagement . Obligation aux fournisseurs de louer ditions . Trouvé à l'intérieur – Page 153... Et si Part de louer n'était pas inventé , C'est bien là qu'il serait le plus ... quelle constance active On aspire à siéger dans la chambre élective. Trouvé à l'intérieurAu sortir de la gare de Viotte, Besançon ne ressemble pas du tout à ce que ... Il a une chambre à louer au dernier étage au-dessus de son atelier. Trouvé à l'intérieur – Page 206Chambre des comptes de Franche-Comté, nos 1-540. ... trésorier de France , 16 février ; - autorisant patentes : de juge - garde à la Monnaie de Besançon , de Jean les habitants de Lavigny et Vosnay à faire arpenter leur Ramaille ... Arrêts sur requêtes ( mide dresser des bancs en dehors des halles pour les louer nutes ) . Trouvé à l'intérieur – Page 594... s'étoient pourvûs à la Chambre Souveraine des Eaux & Forêts de Besançon ... aux riverains de prêcer ni loüer leurs maisons à ceux qui s'en rendroient ... Trouvé à l'intérieur – Page 663... qu'à louer également la sagesse & la modération de toutes les Chambres du Parlement de Besançon , leur zèle pour la véritable dignité de cette Compagnie ... Trouvé à l'intérieur – Page 281Le 1er novembre , à Lusignan , nous eûmes à nous louer de l'humanité du eoncierge . » 2 , à St. - Maixant , on nous plaça dans une grande chambre à feu ... Trouvé à l'intérieur – Page 115... l'obel , les prisons , la chambre des logements . ... chambre ou petit appartement à louer se trouve à la fois en Flandre , en Wallonie et à Besançon . Trouvé à l'intérieur – Page 13( 17 ) 30 avril 1764 : Fr. Garrey , vigneron , anodie pour six ans à Cl . Fr. Bulliard le fourg , la chambre à fourg garnie de ses ... ( 19 ) 25 septembre 1769 : Jean Louis Bizot , conseiller au Baillage de Besançon , loue pour neuf ans à Anselme ... Trouvé à l'intérieur – Page 128... Besançon le 20 mai 1833 porte : « Il est défendu à tous citoyens de louer aucun appartement , chambre , boutique , atelier ou magasin à toute personne ... Trouvé à l'intérieur – Page 9... de ce grand ouvrage , les archives de la Chambre des Comptes de Dijon . ... Si j'avais eu peu à me louer , à Besançon , des personnes auxquelles est ... Trouvé à l'intérieur – Page 584... des meubles et effets de chambre à coucher ; Glaces , Baromètres , Rovels ... Cour , Basse - Cour , A LOUER aimé , de Besançon , apposés en un magasin à ... Trouvé à l'intérieur – Page 266... fabricants soucieux de connaitre la ( 1 ) On ne saurait trop louer des initiatives telles que celles de feu M. Pierre Klein . Aux termes de son testament , le Tribunal et la Chambre de Commerce de Besançon sont chargés de répartir des « prêts ... Trouvé à l'intérieur – Page 81Certains particuliers préfèrent investir dans l'aménagement de chambre ou de logement et les louer à des filles en carte avec une autorisation de ... Trouvé à l'intérieur – Page 82Société d'émulation du Doubs, Besançon ... ( 2 ) a fait déclarer à mon frère ( lequel est icy député de la ville de Besançon ) que S. A. S. l'honoroit de la qualité de médecin de sa chambre , à Duynkerke . ... ( 3 ) « J'ai pour agréable votre bonne volonté , et je crois que je n'aurai qu'à me louer grandement de vos services . Trouvé à l'intérieur – Page 56M. de Saint - Amour , retiré à Lyon , fut invité à louer son palais Granvelle ; il en exigea 200 pistoles par an , à charge par la ville de l'entretenir avec les dépendances et le jardin . Ces conditions parurent trop onéreuses , et la chambre dut ... Trouvé à l'intérieur – Page 203La chambre de la tournelle m'a renvoyé à d'autres sièges . Avais - je donc beaucoup à me louer des premiers ? Vos moyens vous paraissent - ils invincibles ? etc. » Mirabeau discute ces moyens et continue ainsi : « Voilà donc vos trophées ...
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